Réunion du Conseil Municipal

L’ordre du jour de la séance est le suivant :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2026.

1. Création des Commissions municipales et désignation des membres ;
2. Fixation du nombre de membres au Conseil d’Administration (CA) du CCAS et élection des représentants du Conseil Municipal au CA du CCAS ;
3. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) ;
4. Désignation du correspondant Défense ;
5. Désignation des représentants de la Commune au Comité National d’Action Sociale (CNAS) ;
6. Désignation des représentants de la Commune à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) à la Communauté d’Agglomération Valence Romans Agglo ;
7. Désignation des représentants de la Commune l’Ecole Intercommunale de Musique de Portes-Lès-Valence ;
8. Désaffectation et déclassement d'une parcelle de terrain Montée du Château ;
9. Approbation de la convention de servitude avec ENEDIS pour les parcelles
   n° BB 201 et BB 087 ;
10. Approbation de la création d’un Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) ;
11. Approbation de la création d’un marché nocturne estival ;
12. Approbation de la création d’une place de co-voiturage ;
13. Création d’un poste d’ATSEM à temps non complet ;
14. Exercice du Droit à la Formation des Elus ;
15. Jury d’assises - Etablissement de la liste préparatoire des jurés – Année 2027 ;
16. Questions et informations diverses.